Mentions légales

Mentions légales admin 21 September 2026

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Paris Formation
Raison sociale : Paris Formations
Forme juridique :  SARL 
Capital social : // €
Siège social : [Adresse complète]
SIREN / SIRET : [Numéro]
RCS : [Ville et numéro d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]

E-mail : [adresse e-mail officielle]
Téléphone : [numéro]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[Nom et prénom du responsable légal], en qualité de [fonction].

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

LWS
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro]
Site internet : [URL de l’hébergeur]

Objet du site

Le site Paris Formation a pour objet de présenter l’établissement, ses formations, ses services, ses dispositifs d’accompagnement ainsi que les modalités permettant de demander des informations, de la documentation ou de candidater.

Certaines formations peuvent également rediriger l’utilisateur vers le Campus Numérique Paris Formation, environnement digital destiné à l’accès et au suivi des parcours de formation à distance. Cette séparation entre site institutionnel et Campus Numérique fait partie du fonctionnement prévu par le cahier des charges.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Paris Formation, notamment les textes, images, illustrations, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques, icônes, documents téléchargeables, structure du site et éléments de design, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de Paris Formation ou du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra engager la responsabilité de son auteur.

Responsabilité

Paris Formation s’efforce de fournir sur son site des informations fiables, précises et régulièrement mises à jour.

Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer, notamment en ce qui concerne :

  • les programmes de formation ;
  • les dates et calendriers ;
  • les conditions d’admission ;
  • les modalités pédagogiques ;
  • les tarifs ;
  • les possibilités de financement ;
  • les certifications ;
  • les diplômes ;
  • les partenariats.

Les informations relatives à la reconnaissance d’un diplôme, d’une certification, d’un titre professionnel ou d’une inscription au RNCP doivent correspondre au dispositif effectivement applicable à chaque formation. Le cahier des charges prévoit explicitement qu’aucune mention de ce type ne doit être publiée sans validation préalable.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers.

Paris Formation ne saurait être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité de ces sites externes.

Données personnelles

Paris Formation traite certaines données personnelles dans le cadre de ses formulaires, notamment les demandes :

  • de contact ;
  • de documentation ;
  • d’admission ;
  • de candidature ;
  • d’inscription à des événements ;
  • d’information sur les formations.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Scroll